Mes démarches pour la Micro-BA

Vous aimerez aussi...

11 réponses

  1. Remi12 dit :

    Bonjour,
    J’ai lu avec attention cet article.
    À quoi sert de remplir le formulaire 11935*01 ?
    Par avance merci

    • Otakai dit :

      En fait ce document n’ai pas rempli par vous mais par l’administration qui certifie la création et l’identification de l’entreprise

      • Remi12 dit :

        Ok merci. Je suis actuellement en train de me renseigner et je trouve quand même que ce n’est pas très clair toutes ces démarches.

        • Otakai dit :

          Oui, cela est un peu flou au début mais avec l’aide de la chambre d’agriculture de votre secteur qui en général ce charge quasi de tous sa devient plus simple Apres si vous avez la possibilité passer par un BPREA comme cela vous aurez normalement la formation dans les démarches administrative pour vous lancez , apres ce n’ai pas une obligation non plus. Apres le plus compliquer sera le dialogue avec la MSA qui sont asser compliquer a avoir au téléphone et en prise de rendez-vous pour finaliser les dossiers toute en sachant que jusqu’à 50 ruches vous n’existez pas pour eux. Bon courage dans vos démarche et si vous avez des questions n’hésitez pas.

  2. Remi12 dit :

    J’ai actuellement une dizaines de ruches sans n° de siret.
    Je prévois dans les années à venir de développer mon cheptel.

    Est-il possible et intéressant d’obtenir dès aujourd’hui un n° de siret, de faire une déclaration au micro ba avec TVA réelle ? Sachant que je ne vais rien vendre, mais investir dans du materiel. Le but étant de ne pas déclarer de revenu supplémentaire (étant donné que je n’aurais pas de recettes) mais de récupérer la TVA sur mes investissement et frais de fonctionnement.

    Cela me paraît bizzarre que ce soit possible, puisque sinon tout apiculteur à partir d’une ruche aurait intérêt à le faire. À moins qu’il y’ai des frais ou taxes cachées ? Sachant que d’après ce que j’ai pu comprendre, je ne cotiserait rien à la msa jusqu’à ma 50eme ruche.

    Le but de ma question n’est pas d’essayer d’escroquerie le fisc, mais de pouvoir développer mon activité de manière optimisée pour aller je l’espère vers une activité professionnelle.

    En ce qui vous concerne, l’apiculture est elle une activité professionnelle à part entière ?

    Merci pour le temps consacré à mes questions,

    • Otakai dit :

      Alors pour répondre à vos questions :
      Déjà il ne faut pas apposer un numéros de siret sur les ruches mais le numéros NAPI.
      Alors pour ce qui est de la tva récupérable du moment ou on est un professionnel donc MICRO-BA au régime tva . Sauf que il y a juste un petit piège la TVA est récupérable à partir de 750€ cumulée et a partir de la date de création de la micro-ba donc cela n’eu peu être rétroactif .
      Apres pour la vente de miel de toute façon il faut être immatriculer que vous soyez en tva ou non.
      Pour la msa cela est a voir avec eu mais en théorie oui l’on cotise a partir de 50 ruches en cotisant solidaire.

      En ce qui me concerne je suis en développement pour pouvoir envisager en 2019 le passage en professionnel mais je ne veut pas aller trop vite donc je vois comment va ce dérouler la saison prochaine avec une 100 aine de ruche étant donner aussi que j’ai encore un emploi flexible pour le moment.

      Pour la progression de mon cheptel j’ai fait comme cela : 4 ruches en 2015 -> 12 en 2016 ->30 début de saison et 70 essaim en fin de saison -> pour 2017 j’aurais si tous cela ce passe bien environs 60 – 100 ruches en production et envisager fin de saison de monter a 150 pour l’hivernage pour la saison 2019

  3. Remi12 dit :

    Merci pour les infos, et bravo pour le développement du cheptel.
    J’aurais au moins 10000 questions mais je ne vais pas abuser.
    Merci encore

    • Otakai dit :

      Vous pouvez sans aucun souci nous envoyer un mail jeremie@miel-jura.com , si il y à besoin . Vous pouvez venir nous voir si vous avez besoin de conseil, de matériel a bon prix ou d’essaim nous sommes souvent disponible ( prendre un petit rendez-vous avant quand même 😉 )

  4. Remi12 dit :

    Ok merci. Je ne vais pas souvent dans votre coin mais je manquerai pas de m’arrêter le jour où l’occasion se présente.
    Merci,

  5. LAVAULT dit :

    Article super intéressant merci pour le partage

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *